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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non …
Explanatory notes
… et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non … . 2) Les boissons telles que limonade, cola, boissons à l'orange ou au citron , consistant en eaux potables ordinaires, additionnées ou non de sucre ou d'autres …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° … En raison de sa légèreté et de sa résistance aux agents de corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et l'acier … conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n° 86.09 ). …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de …
Explanatory notes
… plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de … la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques … de cette position couvre les matières plastiques des types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques …