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Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… se compose de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette … est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être … de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains … du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les …

Legal note

… ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être … de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains … du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… soit pour l'alimentation humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2.  Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… de la bande à enregistrer sont entièrement effectués par le mécanisme de l'enregistreur et les bobines, la boîte ayant uniquement un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une image … des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2013 1 Mécanisme d'entraînement de la bande 2 Lentille d'objectif 3 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… 1. Siège avec bâti en bois et muni d'accoudoirs en aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… 1. Couvercles en aluminium pour boîtes pour boissons ou pour denrées … et dont la face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de protection convenant aux boissons et aux aliments. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le … lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire d'environ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

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