Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou …
Explanatory notes
… ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou … 2) Les timbres fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …