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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

…   4) Les ballonnets compensateurs.   5) Les carcasses rigides et leurs sections.   6) Les stabilisateurs et les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… monnaies brisées, coupées ou martelées, qui sont admises au régime des déchets ou débris du métal brut correspondant. ° …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… en liège, par exemple) qui suivent, généralement, le régime de la matière constitutive. b)    Les garnitures de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… mécaniques ou thermiques, tels que serpentins à vapeur, agitateurs, réfrigérateurs, résistances électriques, etc., …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… position les aspirateurs de types utilisés en médecine, en chirurgie ou par l'art dentaire ou vétérinaire ( n° 90.18 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… de céréales ( Chapitre 10 ). f)     Les graines et fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07 . g)     Les graines et …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… sont fabriqués en tordant ou en roulant sur elles‑mêmes, longitudinalement, des bandelettes de papier humidifiées et …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

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