… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné … flottage, est traité le plus généralement par grillage et réduction. Lors du grillage, effectué sous l'action de l'air, la majeure partie du sulfure est …
Legal note
… Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné …
… animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI); d) les têtes préparées pour articles de … qui ne sont généralement pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, vessies et … textiles d'origine animale : soie, laine et poils ( Section XI ); toutefois, les crins (y compris les déchets de …
Legal note
… animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI); d) les têtes préparées pour articles de …
… en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, le présent Chapitre … l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles …
… GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des …
Classification opinions
… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …
… GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non … (ver à soie du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires …
Classification opinions
… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …
… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au …
Classification opinions
… essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de combustion, d’une turbine de compresseur et d’une turbine … d’une puissance de 1.600 kW. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …
… guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour farines de céréales … la farine de blé, destinée à être ajoutée, en très faible proportion (0,24 pour mille environ), aux farines de … sulfate de zinc, sulfate de cuivre, sulfate de manganèse, iodure de potassium, glycérophosphate de calcium, citrate …
… tripolyphosphate de sodium, un azurant optique et un agent tensioactif anionique en faible quantité, destinée à la fabrication d'une préparation pour lessives, par addition de détergents notamment. Adoption : 1969 + 1994 … … gomme de caroube, destiné à être ajouté en faibles proportions (moins de 1 %) aux crèmes glacées fermes et molles pour …
… 1. Système pour la réception de la télévision par satellite, constitué par : 1°) une antenne … ensemble comme un système complet pour la réception des émissions retransmises par satellite. Application de la Note …
… de traitement de l'information étant donné que toutes ses opérations sont exécutées compte tenu d'instructions telles … d'un cédérom (CD-ROM) (logiciel spécial) qui servent à en améliorer les fonctions. Le dispositif d'analyse étant capable de réaliser …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
