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Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… d'animaux marins, de substances minérales (soude, chaux, sulfates), de déchets de poils, de membranes ou de peaux. … provenant de l'épuration des huiles, utilisées pour la fabrication de savons ou de lubrifiants.         2)   Les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Explanatory notes

… construction de rebut et les débris de démolition qui ont fait l’objet d’un tri et qui sont constitués essentiellement …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… constituant pas des articles du n° 42.01 , les harnais pour enfants ou adultes, les trépointes de longueur indéterminée, … manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie ( n ° 71.17 ). e)     Les articles du Chapitre 94 …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ou des débarcadères ou se déplacer également au‑dessus de surfaces glacées (voir la Note 5 de la Section XVII). Sont …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… dans de nombreuses plantes, notamment dans le sarrasin ( Fagopyrum esculentum Moench ., Polygonaceæ ) qui en contient … en médecine, dans les extincteurs à mousse, pour la fabrication de préparations tensio-actives. 6)    Aloïnes . …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… la chrysalide, ainsi que les pelades , qui sont obtenues en faisant macérer les pelettes dans l'eau chaude, en les … qui englobe également les autres déchets utilisés pour la fabrication de la schappe, en particulier les blazes, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits entièrement ou partiellement de perles fines ou de … et les pierres non assorties, simplement enfilées pour la facilité du transport, relèvent respectivement des n°s 71.01 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2809

Explanatory notes

… être gardé au sec; il est plus stable dans une solution faiblement concentrée. Sont exclus de la présente position : …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… organoleptiques, elle est fruitée et ne présente aucun défaut.  Elle est de couleur claire, jaune à vert.  Elle est … qui peuvent entraîner de légères altérations, générant des défauts organoleptiques ne dépassant pas les limites fixées …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

… leur durcissement, mais encore elle les rend moins facilement altérables par oxydation à l'air, en améliorant … réestérifiées ou élaïdinisées lorsque la modification fait intervenir plus d’une graisse ou d’une huile ( n° 15.17 …

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