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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer - Autres machines et appareils à mouler ou à former : … non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. Parmi les machines et appareils repris ici, on peut citer : …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, … Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se forme dans les cuves de vendange pendant la fermentation du moût de raisins ou bien dans les tonneaux où …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… réfractaires ( autres que ceux du n° 69.01 ) utilisés normalement pour la construction des fours, foyers, … Elle comprend notamment : 1)    Les briques de toute forme (parallélépipédiques, cunéiformes, cylindriques, semi cylindriques, etc.), y …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… similaires ( carrés , par exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées … position : a)    Les nontissés, simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire ( n° 56.03 ). b)    Les tissus … aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e)    Les écharpes d'uniformes (de maires, de dignitaires d'ordres, etc.) ( …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… du n° 90.06, mais comportent certains dispositifs propres permettant l'enregistrement des images en succession rapide. B)   Les caméras permettant d'enregistrer à la fois les images et le son sur … pourvus d'une croix de Malte, mécanisme à mouvement intermittent entraînant la pellicule au‑delà du système …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… deux parties au cours desquelles le bois généralement sous forme de copeaux, est tout d'abord adouci par des moyens … partir de bois sous forme de copeaux, de sciure de bois ou formes similaires où le bois est réduit à l'état fibreux par … la pâte chimico‑mécanique est appelée tantôt pâte chimico‑thermomécanique (CTMP), tantôt pâte mécanique …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… cuir ou autres matières, en rouleaux ou découpés de toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), … la matière abrasive est dispersée dans la masse de manière uniforme et fixée aux fibres textiles à l'aide d'un liant. … pour l'industrie horlogère, frottoirs, etc.) par fixation permanente sur des plaquettes ou baguettes de bois ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… non insufflé, reste classé dans la présente position. C)   Parmi les autres résidus des huiles de pétrole compris dans … La gomme de pétrole et les autres substances résineuses formées par oxydation des hydrocarbures de pétrole. 3)   Les résidus acides et les terres décolorantes usées renfermant une certaine proportion d'huiles de pétrole. La …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… de décomposer l'eau à froid, s'altérant à l'air avec formation d'hydroxydes. Il en existe cinq, qui sont décrits … de l'huile minérale ou sous des gaz inertes. Le lithium permet d'améliorer les qualités des métaux, d'où son emploi … D'autre part, sa grande affinité pour d'autres éléments permet de l'employer pour obtenir des métaux à l'état pur ou …

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