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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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1318 résultats pour "江西省高中毕业证号的编制方法<网址:zjw211.com>丽水买个假的沃伦威尔逊学院毕业证-科罗拉多大学波德分校建筑学文凭证书<网址:bzw985.com>摩尔多瓦地址证明怎么仿制GI"
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
Explanatory notes
… 4) Les ballonnets compensateurs. 5) Les carcasses
rigides
et leurs sections. 6) Les stabilisateurs et les …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118
Explanatory notes
… monnaies brisées, coupées ou martelées, qui sont admises au
régime
des déchets ou débris du métal brut correspondant. ° …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
Explanatory notes
… en liège, par exemple) qui suivent, généralement, le
régime
de la matière constitutive. b) Les garnitures de …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
Explanatory notes
… mécaniques ou thermiques, tels que serpentins à vapeur,
agitateurs
, réfrigérateurs, résistances électriques, etc., …
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Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
Explanatory notes
… en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur
régime
propre, par exemple celui d'organes de machines ou …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2820
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508
Explanatory notes
… position les aspirateurs de types utilisés en médecine, en
chirurgie
ou par l'art dentaire ou vétérinaire ( n° 90.18 ). …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1209
Explanatory notes
… de céréales ( Chapitre 10 ). f) Les graines et fruits
oléagineux
des n°s 12.01 à 12.07 . g) Les graines et …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
Explanatory notes
… sont fabriqués en tordant ou en roulant sur elles‑mêmes,
longitudinalement
, des bandelettes de papier humidifiées et …
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Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
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