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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
Explanatory notes
… Les boîtes à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, pointes sèches, par exemple) ( … résine photosensible (tels que les machines et appareils optiques, à faisceaux d’électrons, à faisceaux ioniques, à rayons X ou à faisceau laser) ( n° 84.86 ) d) …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants …
Explanatory notes
… parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants … même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34); les lotions … à du savon en toute proportion, présentées sous forme de liquide ou de crème et conditionnées pour la vente au détail …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à … important d'outils interchangeables avec lesquels il serait pratiquement impossible d'effectuer, en l'état, un travail … 84.67 , en vue de réaliser, sur les métaux, les carbures métalliques, le bois, la pierre, l'ébonite, certaines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …