Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. … comprennent les « foies gras » d'oies ou de canards qui se distinguent des autres foies par le fait qu'ils sont beaucoup plus gros et plus lourds, plus consistants et plus riches en graisse; leur couleur varie du …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques … insolubles dans l'eau qui présentent des éléments minéraux faisant partie intégrante de leur molécule : c'est le cas … matières colorantes organiques synthétiques du n° 32.04 qui résistent le mieux à l'oxydation, notamment à partir des …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium … grillage, modifiant la composition chimique ou la structure cristallographique du minerai de base sont exclus ( Chapitre …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont … la présente position ne comprend pas les fils et câbles isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres … de soufre, de fibres d'amiante, de sciure ou de fibres de bois, de déchets de liège, de résines naturelles, etc. De … par un support (en carton feutre, en une nappe ou en un tissu de fibres de verre, en un tissu de fibres …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres … (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent être frais, séchés ou autrement conservés. L'huile …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement … transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement … fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent habituellement en fibres d'inégales longueurs. …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes …