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Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.90

INN

… sodique … daltéparine sodique … déligoparine sodique … désirudine … énoxaparine sodique … livaraparin calcium … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19

INN

… … ramciclane … ritrosulfan … rocivérine … ronacaleret … rosiptor … sarpogrélate … solpécaïnol … spirendolol … …

Section XVII

Explanatory notes

… des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme … véhicules les plus analogues :        a)   du Chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de … du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour …

Legal note

… des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme … véhicules les plus analogues :        a)   du Chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de … du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables … ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

…        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   … n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Les fibres …

Legal note

…        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   …

Classification opinions

… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface … à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus … contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on … plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 52 …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on …

Classification opinions

… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface … à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus … contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des …

Classification opinions

… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface … à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus … contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par … de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies …

Classification opinions

… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface … à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus … contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… boîtier à des circuits de commande, à des connecteurs pour signaux d'entrée DVI-D (digital visual interface - pour … du contraste et pour sélection de l'entrée; - Fréquences du signal analogique et du signal numérique : 30 - 83 KHz (H) / …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… pour le balayage d'usines, d'ateliers, etc., comportant un siège pour le conducteur et munies d'un balai de ramassage … exemple) comme vase d'expansion clos. Adoption : 1969 … 8. Silos à fond plat , en tôles ondulées d'acier galvanisé, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… 1. Module d'alimentation contenant 6 transistors, 6 diodes et 4 circuits intégrés, ainsi que 3 résistances et d'autres éléments passifs, y … de semi-conducteurs  D. Broches : entrée et sortie des signaux électriques vers le circuit intégré et à partir de …

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