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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.2
… Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.80
… Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.20
… Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.30
… Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.53
… Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.50
… Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …