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Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles …

Legal note

… matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… dentiste, vétérinaire, sage‑femme, etc.), qu'il s'agisse d'établir un diagnostic, de prévenir ou de traiter … l'électricité, que celle‑ci joue simplement le rôle d'agent moteur ou de transmission ou qu'elle agisse avec un … des endoscopes et des dispositifs d'athérectomie. 15) Agrafes (pour sutures, etc.). 16) Seringues (en verre, en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… immédiate ou de leur mise en conserve, et ce, qu’il s’agisse de l’alimentation humaine ou de l’alimentation … . 2)  Les pétrisseurs et malaxeurs , composés de mécanismes agitateurs ou broyeurs se mouvant dans un récipient muni …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… naturel stabilisés ou concentrés . Les latex de caoutchouc coagulant spontanément quelques heures après la saignée, on … thermosensibilisés , obtenus en ajoutant au latex des agents thermosensibilisants. Lorsqu'ils sont chauffés, ces … continu. Les traitements ultérieurs diffèrent selon qu'il s'agit d'obtenir de la feuille fumée ou du crêpe pâle ou brun, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… 9006.40 ‑ Appareils photographiques à développement et tirage instantanés               ‑ Autres appareils … lumière traversant le système optique de l'appareil ou par l'image captée par ce système optique, ce qui provoque une … de prise de vues photographiques à développement et tirage instantanés , portatifs ou fixes (à cabine, etc.), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… ‑ Machines à laver la vaisselle : 8422.11 ‑ ‑ De type ménager 8422.19 ‑ ‑ Autres 8422.20 ‑ Machines et appareils … un dispositif assurant, de surcroît, la fermeture (par agrafage, collage, ficelage ou autrement) ou toute autre … l'emballage lors de l'utilisation. Les machines dont il s'agit combinent souvent plusieurs des fonctions susvisées. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… de l'air               - Passerelles d’embarquement pour passagers : 8479.71 - - Des types utilisés dans les … et bacs d'électrolyse, équipés de dispositifs mécaniques (agitateurs, etc.), qui ne sont pas reconnaissables comme … plastiques, le cuir, ainsi que les machines à poser les agrafes sur les courroies de transmission en cuir, en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… sous lesquelles se présentent le platine, ainsi que ses alliages tels qu'ils sont définis dans les Considérations … bandes, tubes, fils ou autres formes semi-ouvrées par forgeage, laminage ou étirage.        Etant donné leur … de fibres de verre, les creusets ou les capsules, les agitateurs, etc.; dans les industries chimique ou …

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