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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …
Explanatory notes
… écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y … de façon à assurer un parallélisme approximatif des deux faces ( liège équarri ). Cette position comprend … y compris les articles de l'espèce composés de deux ou plusieurs parties contrecollées. Les cubes et carrés dont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On … entre lesquelles on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques … simili cuir, etc. L’espace entre l’ampoule et l’enveloppe peut être bourré de matières isolantes (fibres de verre, …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, …
Explanatory notes
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, … préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles animales et leurs fractions 1516.20 ‑ Graisses et huiles végétales et … et sous une pression appropriées, en présence d'un agent catalyseur (généralement du nickel finement divisé). Cette …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1
… hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5
… et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour …