WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le transport des … satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, … (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.20
… Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.10
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …