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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… Quartz , obtenu en broyant de l'alaskite. Ce minerai fait l'objet, sans modifier sa structure de quartz-α … d'une séparation mécanique, d'un traitement à l'acide pour éliminer les impuretés et d'un traitement thermique destiné à supprimer l'humidité résiduelle qui …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. tumida  Tsen et Lee)   conservés en saumure et coupés en … emballés sous vide et bouillis (stérilisés) pendant 30 minutes à 100 °C.  Application des RGI 1 et 6.   Adoption : … sel et antioxydant. Le produit est obtenu à partir de micropellets extrudés (à base de farine de pois chiches, de …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières …        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les … présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le …

Legal note

… 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières …        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les … présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… manuelle ou automatique, pour la lubrification des machines semi-automatiques, composés d'un distributeur central … : 2017   … 10. Machine portative manuelle , destinée à éliminer la saleté et les taches sur des vêtements … vibrant à une vitesse ultrasonique, ce qui produit des microbulles dont l'effet d'éclatement permet d'éliminer la …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… contenant de l’extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (environ 50 mg par comprimé), du saccharose (47 … Adoption : 1999 … 9. Barre de halva au sésame avec du miel, sucrerie sous forme de pâte, conditionnée pour la … par exemple de l’amidon et de la cellulose (17,6 %), de minéraux, par exemple du carbonate de calcium et du talc …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… pailles et fourrages Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les … n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        … en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. CONSIDERATIONS …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les … n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        … en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique volumique de 20 à 27 %, présentant une teneur totale … : 1995 … 3. Boisson spiritueuse , d'un titre alcoométrique volumique de 30 % vol, contenant en volume 30 % de jus de pommes fermenté (d'un titre alcoométrique volumique de 6 % vol), 29,4 % d'alcool éthylique (d'un titre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… : 1997 … 3. Cornet d'alimentation (guide d'ondes), en aluminium, comportant un espace tubulaire, servant à conduire les ondes électromagnétiques, émises par le satellite, au transformateur-abaisseur à … Adoption : 1997 … 5. Antenne parabolique pour la réception d'émissions de télévision retransmises par satellite, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… le déneigement des routes , destinée à être montée sur un camion, constituée par 1) une cuve de stockage de sel et de … machine automotrice constituée essentiellement d’une trémie de réception, d’une trémie intermédiaire équipée … et des roues.  Il a été conçu pour empêcher la ségrégation thermique et matérielle du mélange d’asphalte prêt à …

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