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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe … à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient découpées dans des bandes ou des feuilles de matières … apparente) de ces articles est inégale, le classement est effectué sur la base de la largeur moyenne. Sont …Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ Sommiers ‑ … ces objets, de résistances ou autres éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. Sont, en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79
INN
… acronine … afélétécan … atiratécan … atromépine … bélotécan … bromure de butropium … capsaïcine … cathinone … …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour …
Explanatory notes
… emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour … notamment). b) Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s 83.01 ou 83.08 ). …Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de … La plupart des machines de ce groupe sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main … ou tout autre dispositif approprié. Parmi les machines de l'espèce, on peut citer : 1) Les machines à ébarber à …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres …
Explanatory notes
… le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres … de timbres fiscaux ou de timbres de quittance, sur les reçus, certificats, chèques, etc. Les timbres de surtaxe, … à sujets religieux du genre de ceux qui sont distribués aux écoliers, les timbres émis par les organisations charitables …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même …