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Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée à l'aide de colle, par fusion, par une combinaison de ces deux procédés ou par soudage à l'aide d'ultrasons. Les poils peuvent être collés à un seul … etc. jouant également le rôle de support ou collées à l'aide de liants analogues sur un tissu servant de support à …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec).  Il est obtenu soit par … par exemple : 1)    Obtenu par hydrolyse (par l'eau, les acides ou les bases) c'est un liquide de couleur jaune allant jusqu'au brun, de saveur …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… Les moquettes et tapis similaires comportant un plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire … équipé de dispositifs permettant d'obtenir un dessin à l'aide de deux à cinq fils de couleur différente (métier …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… sont classés dans la présente position quel qu'en soit le poids au m 2 et quelle que soit la nature de la matière … de ces traitements. 2)    Qu'il s'agisse de produits non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à la main, sans …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… aux véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de certaines machines … automobile complet, telles que la fixation du numéro d'identification du véhicule, l’alimentation du système de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y … 8)    Les trottinettes de type bicyclette actionnées à l’aide d’une seule pédale à laquelle est fixée une chaîne … équipées d’une colonne de direction réglable et d’un guidon de type bicyclette, de roues gonflables, d’un cadre …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… du houblon et l'odeur de la bière et se présente à l'état solide ou pâteux. 2)    La levure de distillerie , qui … sec, le plus souvent sous forme de grains, ou à l'état liquide. 4)    La levure de culture , levure pure préparée … humide et plastique ou sous forme d'une suspension liquide. Les levures mortes , obtenues par séchage, sont …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… dans un caniveau et la prise de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial dénommé charrue . B)   Les «  … crémaillère. C)   Les autorails et tramways fonctionnant à l'aide d'une batterie d'accumulateurs . Sont également … cinétique dans un volant tournant à grande vitesse qui, à l'aide d'un générateur électrique, est restituée ensuite …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus obtenus à …               ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : 5407.41 … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …