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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0505 > 0505.10
… Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2
… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2 > 0402.21
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.91
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.20
… Fromages râpés ou en poudre, de tous types …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4
… Autres machines automatiques de traitement de l'information …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.20
… Derricks automobiles pour le sondage ou le forage …
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement …
Explanatory notes
… boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement … pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… 08.01 ‑ Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées … coques Tandis que la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de la partie charnue de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …