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Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… ou en matière plastique               - Chaussures de sport : 6402.12 - - Chaussures de ski et chaussures pour le … nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces … parties moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; b)    les sabots sans quartier ni …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … de tous types (émission et réception). 2)    Les dispositifs d'orientation d'antennes réceptrices pour la … et le positionnement de l'antenne. 3)    Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des n°s 85.25 à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… à ranger du matériel de précision, des tuyaux pour le transport des liquides, des revêtements intérieurs de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… au théâtre, ou encore dans un but décoratif, les armes de l'espèce n'en restent pas moins classées ici. La plupart des …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 … de tous genres, avec ou sans empreinte, avec ou sans dispositif d’encrage automatique : timbres dateurs, timbres … pince et un tampon encreur. 5)    Les pinces comportant un dispositif imprimeur ou estampeur , pour tickets, même avec …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… abrasive de deux disques ou plaques rapprochés munis d'aspérités, l'un de ces disques ou plaques ou les deux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… de bitume, de zinc, par exemple. Les tubes et tuyaux de l'espèce sont utilisés en majeure partie dans les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… classées dans la présente position les solutions de l'espèce d'une teneur en acide acétique comprise …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… 3,5 g/cm 3 . La densification a pour effet de réduire l'espace occupé par les cavités cellulaires du bois; elle …

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