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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… extérieur de 1,3 mm et d'un diamètre intérieur de 0,9 mm, dont une extrémité a été coupée perpendiculairement et … qui se recoupent pour la transformer en une pointe acérée. Adoption : 1983 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… sont utilisées notamment dans les hôpitaux, les salles d'opération, les bureaux, les écoles et les chambres de … la propagation des maladies à champignons pathogènes. Adoption : 1999 …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… plastiques d'une contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et … de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la … XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est … l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il … Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… fixe.  Elle se compose de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette … porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2023   …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… de composés de phosphore, de potassium et d'antimoine, afin d'obtenir un produit final pulvérulent possédant les … Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2005 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont dotées de plusieurs éléments de fixation et incisions qui … sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… un milieu liquide. Les cires des alinéas A) et C) ci-dessus doivent avoir : 1)    un point de goutte supérieur à 40 °C … peut citer, entre autres : 1)    Les cires de polyalkène, dont par exemple, les cires de polyéthylène, qui entrent …

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