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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40

Classification opinions

… de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… de certaines affections buccales (parodontose notamment). Adoption : 1967 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… sans endommager le produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20

Classification opinions

… et des dispositifs médicaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des feuillards a …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …

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