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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… de tissus façonnés très complexes, soit des mécanismes particuliers pour la fabrication de certains tissus spéciaux … très souvent, en outre, des mécanismes de service ou de sécurité, mécaniques ou électriques, tels que les tâteurs de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… 4)    La pulpe de fruits stérilisée, qu'elle soit cuite ou non. 5)    Les fruits entiers, tels que pêches (y … comme boissons, relèvent du n° 22.02 . 6)    Les fruits cuits. Toutefois, les fruits cuits à l'eau ou à la vapeur, … hermétiquement fermés ou bien en fûts, tonnelets, cuveaux ou récipients analogues. Sont également exclus de la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… mais présentés séparément et sans aucun autre ustensile de cuisson, se classent dans la présente position. On range … et flacons gainés en totalité ou en majeure partie de cuir naturel ou reconstitué ( n° 42.05 ). b)    Les ampoules …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… levage, de chargement , de déchargement ou de manutention, conçus pour être incorporés à des machines ou appareils … cric, la crémaillère rigide étant remplacée par une chaîne articulée à rouleaux. Les simples poulies à moufles, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… (provenant principalement du peignage), de déchets de fils (recueillis notamment durant le filage ou le tissage) ou … et la Bœhmeria nivea ( China‑grass ou ramie blanche), cultivées surtout dans les pays chauds d'Extrême‑Orient. Au … L' ananas . Ces fibres, connues également sous les noms de Curanà (Amazonie), Pina (Mexique) ou Silkgrass, sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des … en acier ou en fonte, généralement rectangulaires ou circulaires, qui servent à contenir le moule de sable formé … ou amiante‑ciment , utilisés pour le moulage des tuyaux, cuves, carreaux, dalles, boisseaux de cheminées, balustres, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… séparé , ni les appareils à moteur électrique incorporé conçus pour des usages exclusivement industriels, même … fixés aux éviers et utilisés pour broyer les déchets de cuisine. 4)   Les machines à éplucher et les machines à … et les machines à polir les couteaux de table ou de cuisine. 7)   Les brosses à dents électriques. 8)   Les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… il convient de les séparer du reste de la plante, en particulier de la chènevotte, qui est l'assise intérieure … fibres de lin, autrement dit la filasse ou lin teillé. On recueille également, au cours de cette opération, des … diverses, susceptibles d'être employés en filature et, en particulier, des déchets de teillage et des déchets …

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