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Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Legal note

… ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… On extrait industriellement l'étain de la cassitérite (dioxyde d'étain), que l'on trouve soit en filons, soit à … par triage magnétique, soit à l'aide de solvants (acides dilués généralement). III.  Réduction au four, par le … traité. IV.  Affinage de l'étain brut ainsi obtenu par divers procédés qui permettent d'acquérir du métal presque …

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… cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… ce qu'il est convenu d'appeler l'outillage à main, c'est‑à‑dire les objets utilisés pour exécuter manuellement un … au cours de leur utilisation, même s'ils comportent des dispositifs mécaniques simples, tels que manivelles, …

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… meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent … d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou … pour le transport des marchandises sur de courtes distances et les chariots‑tracteurs des types utilisés dans …

Legal note

… arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent … de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … la fabrication de câbles sous‑marins, de noyaux de bobines d'induction, comme écrans magnétiques, etc. 2)    Les …

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… que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent … de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte … des pâtes fibreuses cellulosiques obtenues en partant de divers produits végétaux riches en cellulose ou de certains … de beaucoup les plus importantes sont les pâtes de bois, dites pâtes mécaniques, pâtes chimiques, pâtes mi-chimiques …

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… sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte … dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les … l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. CONSIDERATIONS GENERALES Le … du n° 89.06 .  Mais, présenté isolément, l'armement de ces divers matériels (canons, mitrailleuses, etc.) reste classé …

Legal note

… (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les … l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou … sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres … Le présent Chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au …

Legal note

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou … sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… en ces matières. La métallurgie du cuivre utilise les divers composés naturels (voir la Note explicative du … certains cas, le minerai concentré est fondu dans un four dit de fusion éclair ( flash smelting ), en présence d'air … de très nombreuses applications. * *    * Conformément aux dispositions de la Note 5 de la Section XV (voir les …

Legal note

… que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

…        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté … plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits … produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien distincte des préparations alimentaires visées dans les …

Legal note

…        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté … plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits …

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