Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. - Alcaloïdes de l'opium et …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le …
Explanatory notes
… Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae 0305.39 - - Autres ‑ Poissons fumés, y compris les filets, … sprattus ), m aquereaux ( Scomber scombrus , Scomber australasicus , Scomber japonicus ), maquereaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage 8457.20 - Machines à poste … 84 ) que les machines-outils pour le travail des métaux (autres que les tours (y compris les centres de tournage)) … types d'opérations d'usinage, soit par : a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et … traditionnellement associées à une fête particulière (animaux, drapeaux, par exemple). 2) Articles destinés à la …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le … ‑ De laine ou de poils fins ‑ De nylon ou d'autres polyamides : 5703.21 ‑ - Gazon 5703.29 ‑ - Autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . … de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis 5512.19 ‑ ‑ Autres ‑ Contenant au moins 85 % en poids de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …