… le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les principaux minerais de niobium … de base sont exclus ( Chapitre 28 , généralement). Est également exclu de la présente position le sable de zircon …
… de méthyle) est le polymère le plus important de cette catégorie. Il est utilisé, en raison de ses propriétés … articles d'étalage, d'affichage ou de présentation. Il est également utilisé dans la fabrication des prothèses …
… articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les pyjamas, les déshabillés … n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et articles …
… peut être bourré de matières isolantes (fibres de verre, liège ou feutre). Cette position comprend également les bouteilles isolantes à double paroi en acier …
… d'hymnes, partitions (même en format réduit), méthodes et solfèges, pourvu qu' ils comportent des morceaux de musique … dans lesquels les notations musicales sont accessoires au regard du texte ou ne constituent que des citations ou des …
… synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent également être imperméabilisés par revêtement intérieur de …
… mobiles ou pour classeurs, les garnitures et ferrures pour registres, telles que coins et anneaux de renforcement, … ou 74.15 notamment). b) Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s 83.01 ou 83.08 ). …
… ne sont pas couverts par la présente position. En sont également exclus : a) Les châssis équipés de leur … leur cabine de conduite, même incomplète (par exemple, sans siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) (voir la Note 3 du présent …
… la nacre, l’ébonite, la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, indépendamment des bouts et … tels que cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui suivent leur régime propre. b) Les cigarettes électroniques et …
… peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, manomètres, niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont également comprises ici les chaudières conçues pour produire …
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