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Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… provenant de ces traitements. 2)    Qu'il s'agisse de produits non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à … dans les Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 . A l'exception des produits textiles du n° 58.11, les tissus combinés avec des … etc. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les produits textiles du n° 58.11 . b)    Les tissus enduits ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… de tout genre , obtenus principalement d'après les méthodes suivantes : 1)   Par pressage à froid, en partant … 2)   Par forgeage à la main ou à la machine. Dans cette méthode, une tige de fer d'épaisseur voulue est chauffée, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Section IX > Chapitre 46

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… et résidus résultent du traitement de minerais ou de produits métallurgiques intermédiaires (tels que les mattes) … pour l'extraction du métal ou pour la fabrication de produits chimiques. 9)    Les lessives résiduaires du … de déchets provenant du traitement, notamment thermique, de produits contenant ces métaux. 14)  Les scories, cendres et …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… et rendues imputrescibles avec du goudron, des produits chimiques, etc.  Les bâches affectent généralement … pour chars à voile, sont des pièces réalisées à partir de produits textiles très résistants (en fils à haute ténacité … caravanes qui se présentent sous la forme d'une tente. Ces produits sont généralement fabriqués avec des tissus de …

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