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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… organique), ce dernier étant complètement détruit dans l'opération (procédé précurseur). Adoption : 1987 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max.) immatures, décortiquées et …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine … des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des … exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation …

Legal note

… Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine … des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des … exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou … Les produits mentionnés aux paragraphes A) à E) ci‑dessus peuvent contenir, indépendamment des constituants naturels … citrate trisodique et chlorure de calcium, par exemple) qui permettent de conserver la consistance naturelle du lait …

Legal note

… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou … dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur … pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… 1. Isolant thermique à l'aspect floconneux, destiné à être utilisé dans les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… , destiné normalement à l’alimentation humaine, dont la pellicule de saponine a été retirée après récolte. La pellicule de saponine, qui ne peut être vue à l’œil nu, est retirée par lavage, par …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… la sortie des conduites de chauffage et constitués par une nappe de fibres de verre de forme carrée, disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle mince perforées (longueur du côté : 50 cm, épaisseur de la nappe : 5 cm). Adoption : 1960 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… dont la partie intérieure est munie d'un roulement qui permet à la courroie de tourner et qui fournit une tension uniforme et permanente. Elle permet de maintenir une tension appropriée sur la courroie …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… 1. Tissu constitué par des nappes de fils de filaments en polyester parallélisés et non entrelacés se superposant à angle droit et immergés dans un bain de … certaines gouttes aplaties de polychlorure de vinyle sont perceptibles à l'oeil nu ailleurs qu'aux points de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… décortiquées, chauffées pour rompre et détacher la pellicule. Après refroidissement, la graine est soumise à un … ou des courroies à nervures caoutchoutées pour éliminer la pellicule. Les arachides présentent un taux d’humidité d’au … une activité enzymatique positive par rapport aux enzymes peroxydase et catalase. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

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