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Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… brunâtre parsemée de points noirs, des fragments de fibres visibles à l'œil nu et des résidus de sable ou de silice … exclues de la présente position les racines tubéreuses vivantes de dahlias ( n° 06.01 ), ainsi que les pommes de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… de conditionnement d'air, armoires frigorifiques et vitrines de congélation ainsi que dans l'industrie du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… manches pour bêches, pelles, pioches, râteaux, marteaux, tournevis, scies, limes, couteaux, cachets, dateurs ou … en forme ou à agrandir les chaussures. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… à partir de lames ou formes similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI               ‑ Autres … En fils de diverses couleurs 5407.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… ( autres que les effilochés), c'est‑à‑dire les déchets qui proviennent ordinairement des transformations successives de … à travers ces grilles ( sous‑grilles ). 4)    Les déchets (vieilles laines) provenant du débourrage d'articles usagés, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… pour sommiers métalliques, les chaînes de tirage (pour éviers, water‑closets, etc.). Les chaînes et chaînettes de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… légers; ils sont surtout utilisés pour la confection de vitrages ou de rideaux; certains d'entre eux servent à … obtenus dans le tissage sont très divers. C'est pourquoi il convient de ne pas confondre les tissus à point de gaze …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… pureté égale ou supérieure à 90 % relèvent du n° 29.01 .) VI.  Mélanges de propane et de butane. Les pourcentages visés ci‑dessus sont calculés en faisant référence au volume …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… rubans ou lames de bois enroulés et qui sont utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides. Ils se …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… encres constituées par des métaux ou des alliages finement divisés en suspension dans une solution de gommes, par … ne comprend pas : a) Les révélateurs constitués par un vireur (mélange de noir de carbone et de résines …

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