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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles …
Explanatory notes
… clef ‑, soit à tête fendue ou comportant une empreinte. Les premiers se caractérisent, en général, par le fait que leur … que l'orifice dans lequel ils pénètrent n'est pas lui‑même préalablement fileté, à l'inverse de ce qui se pratique pour les vis à métaux; de plus, ils sont destinés à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil …
Explanatory notes
… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé au bisulfite , même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement. Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en général, sous forme de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, … les matières qui ont subi des ouvraisons excédant la simple préparation prévue pour chacune d’elles dans les différentes positions afférentes à la matière première (voir les Notes explicatives des n°s 05.05 à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés …
Explanatory notes
… - - Autres 4418.30 - Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 4418.40 - Coffrages pour … - - Panneaux cellulaires en bois 4418.99 - - Autres La présente position couvre divers ouvrages en bois, y compris … les constructions de toute sorte. Ces articles peuvent être présentés assemblés ou non assemblés, mais dans ce dernier …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …