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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003 > 9003.90

… Parties …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.90

… Parties …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112 > 9112.90

… Parties …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9

… Parties …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9

… Parties …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9

… Parties  …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.20

… Parties …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.90

… Parties …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

… Tissus de poils grossiers ou de crin. …

Explanatory notes

… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus … glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces de consommation qui sont classés …

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