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Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets … à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, … 5) Les mâts, écoutilles, bastingages et parties de coques, présentant le caractère de constructions métalliques du n° …

Legal note

… ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, … dans la direction de la chaîne) en se repliant en boucles, tantôt à droite, tantôt à gauche et qui sont assemblés les … ( n° 56.02 ). b)    Les filets du n° 56.08 . c)    Les tapis de bonneterie ( n° 57.05 ). d)    Les tissus à mailles …

Legal note

… comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, … d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère … visés dans chacune de ces positions. Tel est le cas, notamment, des épices et des mélanges d'épices additionnés : …

Legal note

… paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non … ardoise, en marbre, en amiante-ciment, etc.) percées pour tableaux de commande ou de distribution et reconnaissables … sportifs ( Chapitre 95 ). f)     Les matières minérales à tailler, mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, …

Legal note

… du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre … 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non …

Section XVII

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de … les luges, bobsleighs et similaires ( n° 95.06 ), les autos tamponneuses, tracteurs et autres véhicules de transport, y …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… d'un gélifiant ou d'un épaississant, utilisée comme pâte à tartiner. Adoption : 1992 … 12. Préparation composée de 51 % … un émulsifiant. Adoption : 1996 … 16. Préparations se présentant sous la forme de granulés contenant environ 94 % en … suivant un régime hyposodique pour remplacer le sel de table. Adoption : 1996 … 18. Produit constitué d'un mélange …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… 1. Nectar de pêche ou d'abricot , constitué par des fruits … : 1965 … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » présenté à l'état liquide, conditionné pour la vente au détail en … à apport calorique élevé, à l’arôme chocolat , convenant en tant que source de nutrition unique, contenant de l’eau, de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… : 1960 … 2. Mélange , en quantités à peu près égales, de vitamines du n° 29.36 et de son de blé, destiné à être … : 1969 … 4. Additif utilisé dans les aliments pour le bétail . Ce produit, composé de lactobacilles bruts cultivés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… 1. Processeur cryptographique doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme nord-américaine de cryptographie (DES), relié en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs … la protection nécessaire des données (validation et encryptage) qui, sans lui, devrait être effectuée par le …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… 1. Tiges de tabac expansé, coupées et laminées (CRES). Les tiges de … Les produits ainsi obtenus ne peuvent pas être fumés en l’état et sont utilisés comme intrants manufacturiers dans … à usage récréatif et n’est pas destiné à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 4. …