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Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Section V > Chapitre 25 > Position 2515
Explanatory notes
… dures, de taille ou de construction, semblables aux
précédentes
. Quant aux pierres calcaires d'une densité …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2620
Explanatory notes
… chimiques ou autres) qui n'impliquent pas de
procédés
mécaniques. Les déchets qui proviennent du travail …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
Explanatory notes
… grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous
procédés
(moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1518
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
Explanatory notes
… explicative et dans les Considérations générales qui la
précèdent
. Relèvent, par conséquent, du Chapitre 25 les …
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
Explanatory notes
… pureté nucléaire, c'est‑à‑dire le graphite obtenu par des
procédés
particuliers, qui contient 1 partie par million ou …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
Explanatory notes
… tournants entre lesquels le métal laminé subit une
réduction
d'épaisseur, un allongement proportionnel et …
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