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Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… dures, de taille ou de construction, semblables aux précédentes. Quant aux pierres calcaires d'une densité …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… chimiques ou autres) qui n'impliquent pas de procédés mécaniques. Les déchets qui proviennent du travail …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… explicative et dans les Considérations générales qui la précèdent. Relèvent, par conséquent, du Chapitre 25  les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… pureté nucléaire, c'est‑à‑dire le graphite obtenu par des procédés particuliers, qui contient 1 partie par million ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… tournants entre lesquels le métal laminé subit une réduction d'épaisseur, un allongement proportionnel et …

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