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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …
Explanatory notes
… autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 3207.10 - Pigments, opacifiants et … sans altération, en atmosphère oxydante, à des températures élevées (généralement excédant 300 °C). Ces produits sont …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la …
Explanatory notes
… sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la … exemple). Sont exclus de la présente position : a) Les élastomères qui ne satisfont pas aux conditions stipulées …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, …
Explanatory notes
… englobe : A) Les sommiers , c'est‑à‑dire la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois … La présence, dans ces objets, de résistances ou autres éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. Sont, en …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou … graisses ou huiles du présent Chapitre autres que celles du n° 15.16 . Il s'agit, généralement , de mélanges ou … fractions, hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées lorsque la modification fait intervenir plus …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
Explanatory notes
… pas 5 mm . - Monofilaments : 5404.11 - - D'élastomères 5404.12 - - Autres, de polypropylène 5404.19 - … synthétiques , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, … par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs 8305.20 ‑ … pour classeurs, les garnitures et ferrures pour registres, telles que coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …