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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
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1249 résultats pour "制作假的油罐车装卸作业上岗证2<网址:bzw985.com>泰兴怎么买辛普森大学毕业证-怎么做假霍夫斯特拉大学文凭毕业证<网址:zjw211.com>制作克兰菲尔德大学成绩单vo"
Section I > Chapitre 3 > Position 0305
Explanatory notes
… affinis ), bonites ( Sarda spp. ), makaires, marlins,
voiliers
( Istiophoridae ) 0305.59 ‑ ‑ Autres …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
Explanatory notes
… ni les combinaisons et ensembles de ski, du n° 61.12 (
voir
la Note 3 b) du présent Chapitre). En outre : C) Les …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
Explanatory notes
… métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux (
voir
à cet égard les Notes explicatives du Chapitre 71). Une …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
Explanatory notes
… ici et non dans d'autres positions de la Section XI (
voir
la Note 8 b) du présent Chapitre). On peut citer parmi …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
Explanatory notes
… utilisés, par ailleurs, pour la fabrication de parties de
voitures
automobiles ou de machines, de bagues pour les …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
Explanatory notes
… dispositions générales relatives au classement des parties (
voir
les Considérations générales de la Section), les …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2834
Explanatory notes
… de sodium même purs, qui relèvent des n°s 31.02 ou 31.05 (
voir
aussi les exclusions ci‑après). Les nitrates basiques …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
Explanatory notes
… d'une odeur piquante de fruits, caustique, facilement
volatil
, inflammable, miscible avec l'eau, l'alcool ou …
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