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Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… affinis ), bonites ( Sarda spp. ), makaires, marlins, voiliers ( Istiophoridae ) 0305.59 ‑ ‑ Autres               …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… ni les combinaisons et ensembles de ski, du n° 61.12 (voir la Note 3 b) du présent Chapitre). En outre  : C)   Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux (voir à cet égard les Notes explicatives du Chapitre 71). Une …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… ici et non dans d'autres positions de la Section XI (voir la Note 8 b) du présent Chapitre). On peut citer parmi …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… utilisés, par ailleurs, pour la fabrication de parties de voitures automobiles ou de machines, de bagues pour les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… de sodium même purs, qui relèvent des n°s 31.02 ou 31.05 (voir aussi les exclusions ci‑après). Les nitrates basiques …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… d'une odeur piquante de fruits, caustique, facilement volatil, inflammable, miscible avec l'eau, l'alcool ou …

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