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Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de … naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les …

Legal note

… chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de … naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les …

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions … avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;        e)   …

Legal note

… , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions … avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;        e)   …

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de … (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en …

Legal note

… recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de …

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de …

Classification opinions

… n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation humaine, soit pour l’alimentation animale. Voir … produit est destiné à être absorbé avec d'autres substances alimentaires ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois par jour). …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le … sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, appelés soies …

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… que celle utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 52 couvre, d'une …

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section XV

Explanatory notes

… et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  … , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les …  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène …

Legal note

… et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  … , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les …  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine … ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très …

Legal note

… b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine … ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la … élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et … proportions suivantes :              -   0,3 % ou plus d'aluminium              -   0,0008 % ou plus de bore …

Legal note

… on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la … élevée.        e)   Aciers inoxydables        les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et … proportions suivantes :              -   0,3 % ou plus d'aluminium              -   0,0008 % ou plus de bore …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);        c)  le méthane … liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 …

Legal note

… ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);        c)  le méthane … liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 …

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