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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… 1 et 6 Adoption : 2018 … 2. Le lecteur de codes-barres/RFID est un appareil doté d’un système d’exploitation mobile capable de scanner des balises … photos classiques, mais aussi d’une application de scannage préinstallée. Elle peut servir à passer des appels …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

…               - Acétates de cellulose : 3912.11 - - Non plastifiés 3912.12 - - Plastifiés 3912.20 - Nitrates de … - - Autres 3912.90 - Autres A.‑ CELLULOSE La cellulose est un hydrate de carbone d'un poids moléculaire élevé et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) 2905.19 - - Autres               - Monoalcools … réagissent avec les acides en donnant des composés appelés esters. Ces alcools peuvent être primaires, s'ils … (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique). Cette position ne comprend pas les alcools gras …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… ("niacine") , également connu sous le nom de vitamine B3, est un composé organique de formule C6H5NO2 qui, en fonction de la définition utilisée, constitue l'un des 20 à 80 nutriments essentiels aux … avec un groupe carboxyle (COOH) en position 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… implique que sont exclus d'ici les articles purement statiques, tels que marchepieds, échelles, bancs ou … reposant sur un cadre avec possibilité de pédalage en station assise ou couchée. 8)    Les appareils dits …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… malt additionnés de lécithine, de vitamines, de sels, etc., restent compris ici, pour autant qu 'ils ne constituent pas des préparations médicamenteuses au sens du … et pour la fabrication de produits pharmaceutiques. Il existe des variétés sirupeuses qui sont utilisées en …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de polyesters 3208.20 - A base de polymères acryliques ou … d'électrons ou d'autres rayonnements pour former des structures rétifiées insolubles dans les solvants (pellicule … la vente au détail comme produits pour la correction de stencils ( n° 38.24 ). e)    Les collodions, quelle que soit …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Explanatory notes

… ‑ Magnétos; dynamos‑magnétos; volants magnétiques 8511.30 ‑ Distributeurs; bobines d'allumage 8511.40 ‑ Démarreurs, même … allumage par étincelles ou par compression de tous types (à pistons ou autres), qu'il s'agisse de moteurs pour véhicules … redresseurs, qui sont utilisés sur les aérodromes, dans les stations d'autobus, etc., pour fournir le courant aux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

… comprend un ensemble de véhicules automobiles, spécialement construits ou transformés, équipés de dispositifs ou … divers les rendant propres à remplir certaines fonctions, distinctes du transport proprement dit . Il s'agit donc de … relevant de cette position : 1)    Les voitures dépanneuses constituées par un châssis de camion ou camionnette, avec ou …

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