… du terme (ameublement des locaux, des navires ou véhicules notamment). Tous ces produits sont rangés ici lorsqu'ils … d'une manière plus spécifique par d'autres positions et notamment : a) Les tresses fabriquées avec des … indéterminée et de faible largeur , du genre utilisé notamment pour orner des vêtements ou des articles …
… des verres transformés en miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les … etc., plaques de propreté, plaques pour encadrement de photographies, gravures, etc., pour vitrages de fenêtres, de … vitrifiables), le verre revêtu de dessins, décorations, motifs divers, etc., par tous procédés (peinture à la main, …
… dans une autre position du présent chapitre On peut citer notamment : 1) Les boîtes à musique . On donne ce nom à … cylindre muni de pointes ou de goupilles représentant les notes des airs à jouer et qui viennent agir sur un clavier … instruments d'appel ou de signalisation à bouche figurent notamment : 1°) Les cornes et cornets d'appel , en corne, en …
… dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre également les … pour stores avec ou sans ressort, les treillages pour clôtures, les barrières de passages à niveau, les cintres …
… ou plus de carbone Les demi‑produits sont définis à la Note 1 ij) du présent Chapitre. Pour l'application de cette … produits sont obtenus par laminage à chaud ou forgeage des lingots ou massiaux du n° 72.06 . Ce sont des demi‑produits … sont de section circulaire ou polygonale de plus de quatre côtés et sont utilisés essentiellement comme produits …
… machines et appareils repris ici, on peut citer : 1) Les massicots, découpeuses et cisailles à couteaux multiples … massicots et appareils pour le coupage des épreuves photographiques sur papier ou des cartonnages à usage …
… - Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation : 4403.11 - - De … la détérioration du bois ou faciliter le transport. Sont notamment compris ici, pourvu qu’ils soient présentés sous … formes indiquées ci-dessus, les bois à scier, les bois pour poteaux de lignes téléphoniques, télégraphiques ou …
… - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles … Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières de protection cousues sur … et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) restent …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
