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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme … et les plus raffinées, qui forment avec l'eau des gelées plus pures. Les gélatines sont notamment utilisées …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. …
Explanatory notes
… appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : 8528 … les caractéristiques suivantes : 1°) ils affichent généralement des signaux d’adaptateurs graphiques … la dimension de l’affichage de ces moniteurs ne dépasse généralement pas 76 cm (30 pouces); 5°) le pas de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. … à la fonction principale . Parmi ces bateaux, qui sont généralement stationnaires lorsqu'ils assurent leur … (dragues à godets, dragues suceuses, etc.), les bateaux de relevage pour la remise à flot des navires coulés, les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les … les crèmes nourrissantes (y compris celles contenant de la gelée royale d'abeilles); les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau; les gels administrables par injection sous-cutanée pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous … couvre : A) Le bois de chauffage , qui se présente généralement sous forme de : 1) Rondins bruts ou écorcés. … comme allume‑feu ( n ° 36.06 ). b) Les rondins du genre de ceux qui sont destinés à la trituration ou à la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …