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Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… ABS (Acrylonitrile-butadiène-styrène) pour machines pour la fabrication additive (imprimantes 3D). La bobine de recharge … avec un sachet déshydrateur pour absorber l’humidité et une notice d’emploi. La recharge contient 600 g de monofilament. … à monofilament compatible avec certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et 6. Adoption : 2022 …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… 1. Découpes de poulet (viande de volailles de l'espèceGallus domesticus) , imprégnées ou injectées, dans toutes … n'excède pas 3 % en poids, propres àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit … cuite (99,9 %) et antioxydant (extrait de romarin) (0,1 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… d'ajouter de l'eau et de la faire réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment … avec de l'eau et de faire cuire les raviolis dans la soupe. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2012 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… 1. Débris de meules et de pierres en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés du n° 68.04, ne pouvant être utilisés que pour la récupération de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. Poudre blanche … est passé dans un tamis à ouverture de mailles de 0,65 mm. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… automatique , composée d’une cabine et d’un châssis de véhicule automobile sur lequel les équipements de travail … montés de manière permanente.  La cabine et le châssis de véhicule sont équipés d'un moteur à combustion interne, … et décharger du béton et du mortier sur le chantier. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2025   …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… sont blanchies et  du sel est ajouté avant congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou … son de riz ou de la poudre de son de blé comme inoculum.  Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… pas la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes … profilé en acier; - un système de coupe-vent escamotable. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile assemblé sur un châssis composé de … et les deux essieux et de trois systèmes de freinage. Le véhicule possède une cabine de conduite avec commandes, une … ainsi que sur route (à une vitesse maximale de 32 km/h). Application des RGI 1 (Note 4 a) de la Section XVII) et 6. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… en couleurs de 35 cm ayant un dispositif de traitement (affichage) numérique, un clavier (unité d'entrée) et une … des CD audio ou informatiques et d'enregistrer des fichiers audionumériques. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… permettant de retenir les poussières et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

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