Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les … partiellement cuites dans l'huile, puis congelées. 2) Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés même …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à … pour hommes ou garçonnets qui se caractérisent par le fait qu'ils sont généralement portés par‑dessus tous les … capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… montres à remontage automatique, montres à cadran et à aiguilles lumineuses, montres à secondes au centre ou sur … chronographe, qui fait un tour par minute et peut être, à l'aide d'un poussoir, mise en marche, arrêtée et ramenée à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 ‑ … matières textiles ‑ Vestons : 6103.31 ‑ ‑ De laine ou de poils fins 6103.32 ‑ ‑ De coton 6103.33 ‑ ‑ De … et les ensembles en bonneterie pour hommes ou garçonnets, ainsi que les vestons, pantalons, culottes et shorts (autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y … ou de livres et les machines à faire les encoches, ainsi que les cisailles, massicots et appareils pour le … celles à perforer les lignes de découpage (perforage à l’aiguille, perforage allongé, etc.) pour timbres, papiers …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en … des carbures métalliques pour outils, comme composant des aimants de cobalt‑samarium ou de certains aciers alliés, … autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt ainsi que le cobalt sous toutes ses formes : lingots, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : … comme des équivalents de bois sciés qui sont obtenus à l'aide d'une raboteuse‑fraise. Cette opération permet … résultant des opérations de tranchage ou de déroulage ainsi que les lames et frises en bois pour revêtements de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les … (Vigna spp., Phaseolus spp.) : 2005.51 ‑ ‑ Haricots en grains 2005.59 ‑ ‑ Autres 2005.60 ‑ Asperges 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata) ‑ Autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, … leurs côtés longitudinaux, de dispositifs de raccordement (rainures, bourrelets, crochets, griffes, par exemple). Parmi … que l'on cisaille longitudinalement, les éléments ainsi obtenus étant ensuite soudés ou rivés de manière à …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …