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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… à y faire le vide, ainsi que les machines et appareils destinés à mettre ces fluides gazeux en mouvement. A.- … la Note explicative du n ° 84.13 (pompes et compresseurs à pistons, rotatifs, centrifuges, à injection, etc.). Toutefois, dans la catégorie des pompes à vide, il existe certains types très particuliers, conçus en vue de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… et des dalles en grès cérame, voire en porcelaine ou en stéatite (par exemple des carreaux assez épais pour le … La résistivité et la vitrification dépendent de la structure du carreau. Cette structure est caractérisée par … mélange de pâtes, marbrés, etc.), être poulurés, cannelés, striés, vernissés, émaillés, etc., sans cesser d’appartenir …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

…               - Acétates de cellulose : 3912.11 - - Non plastifiés 3912.12 - - Plastifiés 3912.20 - Nitrates de … - - Autres 3912.90 - Autres A.‑ CELLULOSE La cellulose est un hydrate de carbone d'un poids moléculaire élevé et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) 2905.19 - - Autres               - Monoalcools … réagissent avec les acides en donnant des composés appelés esters. Ces alcools peuvent être primaires, s'ils … (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique). Cette position ne comprend pas les alcools gras …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… implique que sont exclus d'ici les articles purement statiques, tels que marchepieds, échelles, bancs ou … reposant sur un cadre avec possibilité de pédalage en station assise ou couchée. 8)    Les appareils dits …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… malt additionnés de lécithine, de vitamines, de sels, etc., restent compris ici, pour autant qu 'ils ne constituent pas des préparations médicamenteuses au sens du … et pour la fabrication de produits pharmaceutiques. Il existe des variétés sirupeuses qui sont utilisées en …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de polyesters 3208.20 - A base de polymères acryliques ou … d'électrons ou d'autres rayonnements pour former des structures rétifiées insolubles dans les solvants (pellicule … la vente au détail comme produits pour la correction de stencils ( n° 38.24 ). e)    Les collodions, quelle que soit …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59

Classification opinions

… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm … pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99

Classification opinions

… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm … pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… approximatives (L x l x H) de 3 x 3 x 2,50 m. Elle est constituée d'une charpente tubulaire en acier, équipée de pièces de raccordement et de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un …

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