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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.20
… Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.55
… (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.45
… (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.17
… Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.1
… Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.10
… discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.20
… discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …