… qui aspire l'air au dessus du serpentin évaporateur et le propulse dans une pièce d'habitation (le local à refroidir), … de commande, montés ensemble dans un même bloc (sous une enveloppe commune). L'unité est conçue pour être connectée à … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2007 … 2. Unité frigorifique extérieure pour …
… d'elle lorsque celle-ci a été insérée dans un appareil approprié (système de navigation et de localisation par … et ne nécessite aucune pile. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. Dispositif de stockage rémanent des … d'elle lorsque celle-ci a été insérée dans un appareil approprié (système de navigation et de localisation par …
… 1. Véhicule à moteur à quatre roues motrices, propulsé par un moteur à piston à allumage par compression … séparément dans les n°s 8704.21 et 9401.20, respectivement. Adoption : 1999 … 2. Véhicule à trois roues , carrossé pour … des boissons et comportant une cabine pour le conducteur, propulsé par un moteur monocylindre à allumage par …
… (GPL) , consistant en un mélange d’éthane (2,0 %), de propane (66,3 %), de n-butane (18,7 %), d’isobutane (11,7 %), de n-pentane (0,1 %) et d’isopentane (1,2 %). Le produit est présenté à l’état … du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …
… mica ou vermiculite expansés, fibres de bois, etc.). Adoption : 1959 … 2. Cornières perforées, préparées en vue … de l'article monté). Voir également l'Avis 7610.90/1. Adoption : 1962 … 3. Grilles en fer, composées d'un cadre en … pour marches d'escaliers, couvertures de sols, etc. Adoption : 1963 … 4. Profilés de section en forme …
… à des bras, par exemple un bras télescopique facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …
… (grilles, bacs, etc.), conçus pour être posés sur le sol. Adoption : 1969 … 2. Comptoir de caisse en aluminium, d'une … les magasins et supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Armoire en acier (dimensions (H x L x … des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8536.90/2. Adoption : 2014 … 4. Armoire en acier (dimensions (H x L x …
… consistant en mélanges d'acide formique et d'acide propionique, additionnées ou non de formiate d'ammonium, … diluées dans de l'eau et utilisées, en raison de leurs propriétés antimicrobiennes, dans la fabrication d'aliments … les levures ou les moisissures. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent antimicrobien à large spectre à …
… se rapportant à la marchandise qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au … en rouleaux et destinées à l'emballage de bonbons. Adoption : 1966 …
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