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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage …
Explanatory notes
… agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds …
Explanatory notes
… cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds … la présente position ne comprend pas : a) Les boîtes à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux … du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. …
Explanatory notes
… ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux … métaux précieux 7112.99 - - Autres Entrent dans cette position les déchets et débris (y compris les cendres …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les …
Classification opinions
… définitivement les fibres même superficielles entre elles. Adoption : 1964 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.7 > 2914.79
INN
… bromindione … clofénoxyde … écamsule … fluindarol … fluindione … nébicapone … nitisinone … nivimédone …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de …
Explanatory notes
… et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et …