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Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… fixe.  Elle se compose de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette … porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2023   …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… de composés de phosphore, de potassium et d'antimoine, afin d'obtenir un produit final pulvérulent possédant les … Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2005 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont dotées de plusieurs éléments de fixation et incisions qui … sans démonter les sièges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base de … de crème de lait à la vanille. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2022 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont la surface extérieure présente une texture adaptée aux … des pores (%) : < 25      Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… poignées pour permettre son déplacement. L'unité peut être dotée d'un tuyau d'échappement flexible en tant … travers une fenêtre ou un mur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2.  Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… en toute matière ou à l'ouvraison de leur surface.  Elles doivent satisfaire à trois conditions essentielles : 1 ° )  … ou d’eau mélangée à de très fines particules abrasives, d'ordinaire à une vitesse pouvant atteindre 2 à 3 fois la … de matières. Les machines de découpe à jet d’eau sont d’ordinaire utilisées pour découper des matières tendres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… 3 ) 2 ). La dissolution de cuivre dans l'acide nitrique donne par cristallisation le nitrate (avec 3 ou 6 H 2 O, … feux en vert, dans la fabrication des explosifs, des verres d'optique, des compositions vitrifiables, des sels de baryum … de fer, utilisé comme mordant. c)     Les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… pour l'assemblage automatique des lampes à incandescence dont les éléments constitutifs sont reliés entre eux par des … tels que pavés, tuiles, isolateurs, ébauches de verre d'optique et articles de gobeleterie, à l'exception des … d'un petit four électrique chargé de billes de verre et dont le fond est formé par une filière percée d'une centaine …

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