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Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou … Les produits mentionnés aux paragraphes A) à E) ci‑dessus peuvent contenir, indépendamment des constituants naturels … citrate trisodique et chlorure de calcium, par exemple) qui permettent de conserver la consistance naturelle du lait …

Legal note

… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou … dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur … pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… 1. Fleurs de thé séchées produites par l'arbrisseau de l'espèce botanique Thea, même destinées à être utilisées en …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances … à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent … 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé …

Legal note

… dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances … à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température :        a)  donnent … 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… organique), ce dernier étant complètement détruit dans l'opération (procédé précurseur). Adoption : 1987 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max.) immatures, décortiquées et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… 1. Isolant thermique à l'aspect floconneux, destiné à être utilisé dans les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… , destiné normalement à l’alimentation humaine, dont la pellicule de saponine a été retirée après récolte. La pellicule de saponine, qui ne peut être vue à l’œil nu, est retirée par lavage, par …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… la sortie des conduites de chauffage et constitués par une nappe de fibres de verre de forme carrée, disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle mince perforées (longueur du côté : 50 cm, épaisseur de la nappe : 5 cm). Adoption : 1960 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… dont la partie intérieure est munie d'un roulement qui permet à la courroie de tourner et qui fournit une tension uniforme et permanente. Elle permet de maintenir une tension appropriée sur la courroie …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 …

Legal note

… non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 …

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