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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… du terme (ameublement des locaux, des navires ou véhicules notamment). Tous ces produits sont rangés ici lorsqu'ils … d'une manière plus spécifique par d'autres positions et notamment : a)   Les tresses fabriquées avec des … indéterminée et de faible largeur , du genre utilisé notamment pour orner des vêtements ou des articles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… des verres transformés en miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les … etc., plaques de propreté, plaques pour encadrement de photographies, gravures, etc., pour vitrages de fenêtres, de … vitrifiables), le verre revêtu de dessins, décorations, motifs divers, etc., par tous procédés (peinture à la main, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… dans une autre position du présent chapitre On peut citer notamment : 1)    Les boîtes à musique . On donne ce nom à … cylindre muni de pointes ou de goupilles représentant les notes des airs à jouer et qui viennent agir sur un clavier … instruments d'appel ou de signalisation à bouche figurent notamment : 1°) Les cornes et cornets d'appel , en corne, en …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre également les … pour stores avec ou sans ressort, les treillages pour clôtures, les barrières de passages à niveau, les cintres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… ou plus de carbone Les demi‑produits sont définis à la Note 1 ij) du présent Chapitre. Pour l'application de cette … produits sont obtenus par laminage à chaud ou forgeage des lingots ou massiaux du n°  72.06 . Ce sont des demi‑produits … sont de section circulaire ou polygonale de plus de quatre côtés et sont utilisés essentiellement comme produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… machines et appareils repris ici, on peut citer : 1)    Les massicots, découpeuses et cisailles à couteaux multiples … massicots et appareils pour le coupage des épreuves photographiques sur papier ou des cartonnages à usage …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

…               - Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation : 4403.11 - - De … la détérioration du bois ou faciliter le transport. Sont notamment compris ici, pourvu qu’ils soient présentés sous … formes indiquées ci-dessus, les bois à scier, les bois pour poteaux de lignes téléphoniques, télégraphiques ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles … Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières de protection cousues sur … et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) restent …