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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… capsules, nacelles, coupelles et objets analogues pour l'industrie ou pour laboratoires, moufles, buses, tuyères, … brûleurs et pièces similaires pour fours; cazettes, rondeaux et pièces du même genre destinés surtout à … à demeure dans des constructions. La présente position ne comprend pas les montres fusibles pour l'industrie …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… QUE CELLES DES N° s  32.03, 32.04 OU 32.05 Cette position comprend des matières colorantes inorganiques ou d'origine … de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication en vue d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations fourragères mélassées ou sucrées, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… céramique à base de stéatite), émaillés ou non. Elle ne comprend pas les ouvrages réfractaires conçus pour résister … ce qui est le cas, par exemple, des guide-fils pour l'industrie textile ou des broyeurs à émaux, en alumine … ustensiles et appareils pour laboratoires (de recherche, industriels, etc.), tels que creusets, couvercles de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille : 8540.71 - - Magnétrons 8540.79 - - … tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), lampes dites …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente position comprend la plupart des appareils électriques utilisés sur …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… aggloméré. 4504.10 ‑ Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ Autres Les … notamment d'huile, ou renforcé avec du papier ou du tissu à condition qu' il ne présente pas le caractère du linoléum ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… salées ou en saumure, séchées ou fumées ainsi que fondues (suifs).  Les procédés de fusion utilisés sont les … des graisses alimentaires ou de lubrifiants, dans l'industrie des savons ou des bougies, pour le graissage des … des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine. Les indications relatives aux graisses correspondantes qui …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… dans leur structure. Ils peuvent être classés suivant les grandes catégories ci-après : A)   Hydrocarbures cyclaniques …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… des substances qui agissent contre les bactéries. Ce terme comprend les antibiotiques antibactériens (substances … les antibiotiques d’origine naturelle, la présente position comprend également : les antibiotiques modifiés chimiquement … moisissures du genre  Pénicillium . Cette catégorie comprend également la benzylpénicilline procaïne. 2)    Les  …