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Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… Toiles en fils de bronze, montées sur cadres, préparées ou non, destinées à être utilisées soit à la main, soit sur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… des composants durant le transport. Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption : 2010 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… Adoption : 2014 … 2. Peigne pneumatique en métaux communs, non rotatif, présentant la forme d'un éventail, utilisé pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… motrices sont classées séparément. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également l'Avis …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… la carrosserie des véhicules automobiles. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… contre l'incendie, qui est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non comme un élément structurel.  Le produit existe en deux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… à des tubes cathodiques de 22,5 cm (9 pouces) et à une technologie très évoluée sur le plan optique et électrique …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… moulées pratiquées de chaque côté), et comportant le nom du fabricant de l'outil moulé sur la face extérieure de …

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